|
|
Le présent site est édité par
la société Yukata, EURL au capital de 15000 €,
immatriculée au registre du commerce et des sociétés
de Rouen sous le numéro B 529 074 460 00013, et dont le
siège social est sis 194, rue Jean-Louis Breteau, 76230
Bois-Guillaume, joignable par téléphone au 09 52
40 49 29 ou par courrier électronique à l’adresse
mentionnée en bas à gauche des pages du site.
N° de TVA intracommunautaire : FR73529074460.
Etablissement de toilettage au sein d’un véhicule
utilitaire déclaré auprès de la Direction
Départementale de la Protection des Populations de La
Seine Maritime.
Titulaire d’une carte de commerçant ambulant délivrée
par la chambre des métiers et de l’artisanat de
Seine Maritime.
Le présent site est hébergé par Imagospirit
SARL dont le siège social est établi 10 rue Charles
Lenepveu 76240 Bonsecours et joignable par téléphone
au numéro suivant : 02 32 86 03 88.
Le directeur de la publication du présent site est Madame
Delphine Walbaum, qui exerce également les fonctions de
responsable de sa rédaction.
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient être
considérées comme une proposition de vente ou
d'achat. L'ensemble des produits, services, procédés
et programmes présentés dans le cadre du site
http://www.yukata-toilettage.fr peuvent ne pas être
proposés dans chaque pays. En conséquence, l'utilisateur
reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
YUKATA n'est tenue que d'une simple obligation
de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition
des personnes qui accèdent à son site web http://www.yukata-toilettage.fr.
Alors même que nous avons effectué toutes les
démarches pour nous assurer de la fiabilité des
informations contenues sur ce site web, YUKATA
ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs,
d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être
obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage
de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre
site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information
recherchée, serveurs sur lesquels YUKATA
n'a aucun contrôle.
Le site web de YUKATA http://www.yukata-toilettage.fr
est normalement accessible 24h/24h et
7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques,
de difficultés liées à la structure des
réseaux de télécommunications ou difficultés
techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette
liste ne soit exhaustive, l'accès à toute ou
partie du site pourra être suspendue ou supprimée
sur simple décision de YUKATA.
Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision
de la société
YUKATA, l'accès au site Internet pourra être
interrompu.
Le site Internet est susceptible de modifications et d'évolutions
sans notification d'aucune sorte. Les informations, descriptifs
produits, budget et photos ne sont pas contractuels. |
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
YUKATA est le propriétaire
des droits, titres et intérêts liés au
nom de YUKATA. Toute utilisation de ce nom
est interdite sans l'autorisation préalable de YUKATA.
Ce site et son contenu sont protégés,
au sens du code de la propriété intellectuelle,
en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles
et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle
et, plus généralement, des traités
et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la
protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de
reproduire pour un usage autre que privé, vendre,
distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier,
publier, communiquer intégralement ou partiellement,
sous quelque forme que ce soit, les données, la
présentation ou l'organisation du site ou les œuvres
protégées par le droit d'auteur qui figurent
sur le site web http://www.yukata-toilettage.fr
sans autorisation écrite particulière et
préalable du détenteur du droit d'auteur
attaché à l'œuvre, à la présentation
ou à l'organisation du site ou à la donnée
reproduite.
Vous vous interdirez également d'introduire des
données sur le site web http://www.yukata-toilettage.fr
qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier
le contenu ou l'apparence des données, de la présentation
ou de l'organisation du site ou des œuvres figurant
sur le site web de YUKATA et par quelques
procédés que ce soit. |
DONNÉES PERSONNELLES
YUKATA collecte des informations
provenant des visiteurs du site web http://www.yukata-toilettage.fr
au moyen de questionnaires pouvant figurer sur le site Internet.
Ces informations permettent de répondre à vos
demandes d'informations. Les informations personnelles qui
sont ainsi collectées se limitent à celles
qui sont nécessaires pour vous contacter (telles que
votre nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone,
fax). D'autres informations peuvent vous être demandées
sur le site. Les destinataires de ces informations sont précisés
sur ces questionnaires. Vous pouvez envoyer des e-mails aux
adresses indiquées sur le site web. Chaque message
contiendra votre adresse Internet et toutes les informations
complémentaires que vous souhaiterez inclure dans
le message. Vous êtes informés que, lors de
vos visites sur le site Internet, un mécanisme de
suivi de navigation peut être mis en œuvre. Vous
disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification
des données personnelles communiquées par le
biais de techniques de traçage. Les informations nominatives
vous concernant sont destinées à la société YUKATA
et ses partenaires. Les utilisateurs du site Internet de
la société YUKATA
sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique,
aux fichiers et aux libertés, dont la violation est
passible de sanctions pénales. Conformément à la
loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés (CNIL), vous disposez
d'un droit d'accès aux informations vous concernant
et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire
rectifier ou supprimer certaines données, veuillez
adresser un e-mail dans ce sens à YUKATA. |
|
